FCPI Sanso Perspectives

Le FCPI Sanso Perspectives est un « Fonds Commun de Placement dans l'Innovation » (FCPI) géré par Sanso Longchamp Asset Management, société de gestion spécialisée dans le financement de PME traditionnelles ou innovantes.

Les investisseurs visés par le FCPI Sanso Perspectives

Le FCPI Sanso Perspectives s'adresse aux personnes physiques recherchant une exposition de leur patrimoine au capital investissement, dans le cadre d’une diversification patrimoniale et/ou d’une réduction d’Impôt sur le Revenu.

Un investissement dans le FCPI Sanso Perspectives constitue un placement présentant un niveau de risque élevé, au regard de son objectif d’investissement et parce qu’il n’offre pas de garantie en capital.

Il est destiné à des personnes qui disposent d’un patrimoine suffisamment large et stable dans la durée, et qui acceptent de prendre un risque de perte totale ou partielle du capital investi.

La société de gestion Sanso Longchamp Asset Management en bref...

Sanso Longchamp AM est une société de gestion de portefeuille (SGP) indépendante, agréée par l'AMF (Autorité des Marchés Financiers) depuis le 19/10/2011 (il y a 14 ans).

Sanso Longchamp AM gère plus de 3 000 000 000 € (chiffre arrêté au 30/06/2024) répartis sur 4 expertises majeures :

• la gestion obligataire,
• la gestion d'actions internationales,
• la gestion de produits complexes,
• la multigestion

avec une forte orientation vers les critères ESG et l'investissement socialement responsable (ISR).

Le FCPI Sanso Perspectives sera investi à 94,44 % minimum dans des PME européennes innovantes, en actions et en obligations convertibles.

Le FCPI Sanso Perspectives ne se fixe pas de limite ni de spécialisation géographique. Il devra simplement respecter les règles applicables aux FCPI en général qui limitent leurs investissements aux entreprises situées au sein de l’Union européenne et de l’Espace Économique Européen, France incluse.

Rappelons que les Fonds Communs de Placement dans l’Innovation (FCPI) ont pour vocation d’investir principalement dans des entreprises innovantes. Leur cadre géographique d'investissement est défini par la réglementation, et ils doivent respecter certaines règles spécifiques liées à la localisation des entreprises bénéficiaires de leurs investissements.

Zones géographiques d’investissement des FCPI :

Union Européenne (UE)

Les FCPI doivent investir dans des entreprises situées au sein de l’Union européenne. Cela inclut les 27 pays membres de l'UE, tels que la France, l'Allemagne, l'Italie, l'Espagne, etc.

Espace Économique Européen (EEE)

En plus des pays membres de l'UE, les FCPI peuvent investir dans les pays de l’Espace Économique Européen (EEE), qui inclut des pays comme la Norvège, l'Islande, et le Liechtenstein.

Zones assimilées à l’Union Européenne pour les FCPI

Certains territoires sont juridiquement associés à l’UE ou l’EEE, comme la Suisse (en raison d'accords bilatéraux) ou des territoires d’Outre-Mer ayant des statuts spécifiques. Ces zones peuvent, dans certaines conditions, être éligibles pour des investissements FCPI.

Autres conditions d'investissement :

• Investissements majoritairement européens : Au moins 70 % de l’actif du FCPI doit être investi dans des PME innovantes situées dans ces zones (UE ou EEE).
• Innovations : Les entreprises cibles doivent consacrer une part importante de leurs dépenses à la recherche et au développement (R&D) ou bénéficier d’un label officiel attestant de leur caractère innovant.

Le FCPI Sanso Perspectives réalisera des prises de participation minoritaires dans des PME, industrielles ou de services, ayant leur siège social dans un Etat membre de l’Union européenne Européen (principalement : France, Allemagne, Benelux, Europe du Nord) ou dans un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen ayant conclu avec la France une convention d'assistance administrative en vue de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales.

Les sociétés sélectionnées répondront aux critères d’innovation définis à l’article L.214-30 du Code Monétaire et Financier (sociétés dites « Innovantes »).

A ce titre, les Sociétés Innovantes interviendront essentiellement dans les grands domaines suivants dans lesquels la Sanso Longchamp Asset Management a acquis une expertise depuis plus de 18 ans, et notamment :

• Santé (medtech & pharma)
• Technologie & numérique
• Industrie
• Services

Suivi des critères ESG

Conformément à l’article L. 533-22-1 du Code Monétaire et Financier, les informations relatives aux critères Environnement, Social et de Gouvernance (ESG) pris en compte par Sanso Longchamp Asset Management sont disponibles sur son site internet.

En application du Règlement (UE) 2019/2088 sur la publication d’informations en matière de durabilité dans les services financiers (le « Règlement SFDR »), FCPI Sanso Perspectives promeut certaines caractéristiques environnementales ou sociales.

Il veille également au respect des pratiques de bonne gouvernance par ses participations.

FCPI Sanso Perspectives est donc conforme aux exigences applicables aux produits financiers visés à l’article 6 du Règlement SFDR.

En revanche, il n’a pas pour objectif de réaliser des investissements durables au sens de l’article 9 dudit règlement.

Le FCPI Sanso Perspectives sera investi à 94,44 % minimum dans des PME européennes innovantes, en actions et en obligations convertibles.

Le FCPI Sanso Perspectives ne se fixe pas de limite ni de spécialisation géographique. Il devra simplement respecter les règles applicables aux FCPI en général qui limitent leurs investissements aux entreprises situées au sein de l’Union européenne et de l’Espace Économique Européen, France incluse.

Rappelons que les Fonds Communs de Placement dans l’Innovation (FCPI) ont pour vocation d’investir principalement dans des entreprises innovantes. Leur cadre géographique d'investissement est défini par la réglementation, et ils doivent respecter certaines règles spécifiques liées à la localisation des entreprises bénéficiaires de leurs investissements.

Zones géographiques d’investissement des FCPI :

Union Européenne (UE)

Les FCPI doivent investir dans des entreprises situées au sein de l’Union européenne. Cela inclut les 27 pays membres de l'UE, tels que la France, l'Allemagne, l'Italie, l'Espagne, etc.

Espace Économique Européen (EEE)

En plus des pays membres de l'UE, les FCPI peuvent investir dans les pays de l’Espace Économique Européen (EEE), qui inclut des pays comme la Norvège, l'Islande, et le Liechtenstein.

Zones assimilées à l’Union Européenne pour les FCPI

Certains territoires sont juridiquement associés à l’UE ou l’EEE, comme la Suisse (en raison d'accords bilatéraux) ou des territoires d’Outre-Mer ayant des statuts spécifiques. Ces zones peuvent, dans certaines conditions, être éligibles pour des investissements FCPI.

Autres conditions d'investissement :

• Investissements majoritairement européens : Au moins 70 % de l’actif du FCPI doit être investi dans des PME innovantes situées dans ces zones (UE ou EEE).
• Innovations : Les entreprises cibles doivent consacrer une part importante de leurs dépenses à la recherche et au développement (R&D) ou bénéficier d’un label officiel attestant de leur caractère innovant.

Pourquoi l'Etat accorde t'il un régime fiscal de faveur aux FCPI ? Les FCPI bénéficient d'une réduction d'impôt à l'entrée et d'un régime de faveur à la sortie parce que le législateur souhaite encourager les épargnants et les investisseurs à investir dans les PME françaises innovantes.

Les souscriptions de parts de FCPI ouvrent droit à une réduction d'impôt de 18 % mais ce taux n'est plus calculé sur le montant net investi, mais sur le quota minimum de PME innovantes que le FCPI s'engage à atteindre. Le taux de réduction d'impôt effectivement applicable varie donc désormais en fonction de chaque FCPI.

Le respect des critères d'investissement fixés par la loi permet au FCPI Sanso Perspectives d'offrir aux souscripteurs personnes physiques 2 avantages fiscaux :

Une réduction d'impôt sur le revenu à l'entrée :

Le 1^er avantage fiscal est perçu à l'entrée, sous la forme d'une réduction d’impôt sur le revenu calculée sur le montant net de votre souscription (hors droits d’entrée) au taux de 23,75 %, dans la limite de 12 000 € nets investis pour une personne seule, et de 24 000 € nets investis pour un couple marié ou pacsé.

La réduction d'impôt maximum offerte par le FCPI Sanso Perspectives est donc de :

• 2 850 € pour une personne seule ;
• 5 700 € pour un couple marié ou pacsé.

Une exonération d'impôt sur la plus-value à la sortie :

Le second avantage fiscal prend la forme d'une exonération d'impôt à la sortie sur les revenus et plus-values réalisées.

A noter toutefois que les plus-values restent assujetties aux prélèvements sociaux au taux en vigueur lors de la matérialisation de ces plus-values (ce taux est actuellement de 17,2 %).

Types de frais

Présentation, par types de frais et commissions repartis en catégories agrégées, des règles de plafonnement de ces frais et commissions, en proportion du montant des souscriptions initiales totales ainsi que des règles exactes du calcul ou de plafonnement, selon d’autres assiettes.

Les droits d’entrée et de sortie viennent augmenter le prix de souscription payé par l'investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les droits acquis au FCPI Sanso Perspectives servent à compenser les frais supportés par le FCPI Sanso Perspectives pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les droits non acquis reviennent à la société de gestion de portefeuille, au commercialisateur, etc...

Les porteurs de parts ne pourront pas demander le rachat de leurs parts A et B par le FCPI Sanso Perspectives avant la fin de la durée de vie du FCPI Sanso Perspectives, soit 9 ans à compter de la date de constitution du FCPI Sanso Perspectives, sauf cas prévus à l’article 10 ci-dessus.

Si toutefois le FCPI Sanso Perspectives ne disposait pas des liquidités nécessaires pour couvrir les frais visés ci-dessus alors ces derniers seraient pris en charge par la société de gestion et feraient l’objet d’une provision jusqu’à ce que le FCPI Sanso Perspectives dispose des liquidités suffisantes.

Frais de gestion récurrents

Les frais récurrents de gestion du FCPI Sanso Perspectives recouvrent tous les frais facturés directement au FCPI Sanso Perspectives (dépenses).

Ces frais comprennent notamment :

• La rémunération de la société de gestion ;
• La rémunération du Dépositaire ;
• La rémunération du commissaire aux comptes ;
• La rémunération du Délégataire administratif et comptable ;
• La rémunération des Distributeurs chargés de la commercialisation ;
• les frais générés par l’information réglementaire et commerciale des porteurs de parts.

Les frais sont exprimés en charges comprises et s’élèvent au taux annuel moyen de 3,33 % TTC du montant des souscriptions (soit 4 % les 3 premières années et 3 % les années suivantes), le cas échéant diminué des rachats réalisés dans le FCPI Sanso Perspectives. Cette rémunération inclus les frais de fonctionnement, les frais de constitution, les frais de fonctionnement non récurrents liés à l’acquisition, au suivi et à la cession des participations et les frais de gestion indirects.

La société de gestion Sanso Longchamp Asset Management perçoit cette rémunération trimestriellement à terme échu, en quatre fractions, dans le mois suivant la fin de chaque trimestre, sur la base d’acomptes pour le premier et le 3^ème trimestre calendaire, soit au 31 mars et au 30 septembre, et avec les soldes au 30 juin et au 31 décembre. Le taux de la rémunération pour le calcul de ces acomptes trimestriels est du quart du taux annuel mentionné ci-dessus.

Dans l'éventualité où un terme de paiement de la rémunération de la société de Gestion serait payé pour une période inférieure à trois mois, le montant du terme considéré serait calculé prorata temporis. La rémunération de la société de gestion Sanso Longchamp Asset Management est perçue à compter de la constitution du FCPI Sanso Perspectives et jusqu’à la fin des opérations de liquidation du FCPI Sanso Perspectives visées à l’article 8 du présent règlement.

Ni le FCPI Sanso Perspectives ni la société de gestion Sanso Longchamp Asset Management ne supporteront de droits de garde liés à la conservation des parts du FCPI Sanso Perspectives pour le compte des porteurs de parts.

Une partie des frais de gestion pourra être rétrocédées aux distributeurs externes du fonds (CIF, PSI). Ces rétrocessions sont calculées comme un pourcentage du montant des souscriptions ou des encours ou des frais de gestion.

Frais de constitution

Le FCPI Sanso Perspectives remboursera à la société de gestion Sanso Longchamp Asset Management les frais encourus pour créer, organiser et commercialiser le FCPI Sanso Perspectives (les « Frais de Constitution ») jusqu’à un maximum de 1 % TTC du montant total des souscriptions libérées. Ces frais comprendront notamment tous frais juridiques et les honoraires de consultants. Ces remboursements seront effectués sur la base des justificatifs produits.

Frais non récurrrents

Frais non récurrents de fonctionnement liés à l'acquisition, au suivi et à la cession des participations.

Les frais de fonctionnement liés à l’acquisition (réalisée ou non réalisée), au suivi et à la cession des participations seront supportés par le FCPI Sanso Perspectives soit directement, soit en remboursement d’avance à la société de gestion Sanso Longchamp Asset Management. Ces frais comprennent notamment :

• les frais de contentieux relatifs à ses participations ;
• les commissions, courtages et honoraires versés à des tiers en vue de la cession des participations ;
• Tous les frais encourus au titre de l’acquisition ou de la cession d’un investissement et notamment les frais et honoraires d’audit, d’expertise et de conseil juridique qui ne sont pas pris en charge par les sociétés concernées, y compris, le cas échéant, les droits d’enregistrement, et tous autres droits ou taxes similaires ;
• les frais encourus sur des transactions non abouties (les « Frais d’Abandon ») seront prises en charge par le FCPI Sanso Perspectives ;
• L’assurance responsabilité civile souscrite par le Délégataire, au prorata des actifs du FCPI Sanso Perspectives délégués rapportés à l’ensemble des actifs des véhicules d’investissement que le Délégataire a en gestion.

Les frais de fonctionnement sont, s’il y a lieu, imputés au FCPI Sanso Perspectives au prorata des investissements ou désinvestissements des divers fonds concernés gérés par la société de gestion Sanso Longchamp Asset Management. L'ensemble de ces frais de fonctionnement ne dépassera pas 5 % TTC du montant total de chaque transaction.

Autres frais

Frais indirects liés à l’investissement du fonds dans d’autres parts ou actions d’OPC ou de fonds d’investissement.

Le coût induit par l'achat de parts ou actions d'OPC ou de fonds d'investissement comprend l'ensemble des frais indirects supportés par le FCPI Sanso Perspectives à l'occasion de l'investissement dans des OPC ou des fonds d'investissement.

Il se décompose en :

• Des commissions de souscription/rachat, c'est-à-dire au coût lié à l'acquisition ou à la détention d'un OPC cible ;
• Des frais facturés directement à l'OPC cible qui constituent des coûts indirects pour le FCPI Sanso Perspectives acheteur.

Ces frais indirects sont rapportés à l'actif net du FCPI Sanso Perspectives, à savoir à la valeur moyenne sur l'exercice de l'actif net du FCPI Sanso Perspectives acheteur calculé aux dates d'établissement de la valeur liquidative.

Les frais indirects liés à l'investissement dans d'autres parts ou actions d'OPC se composent comme suit :

Les commissions de gestion indirectes sont fixées à 0,30 % de l'actif net maximum (nettes de rétrocessions versées par la société de gestion Sanso Longchamp Asset Management de l’OPC au FCPI Sanso Perspectives) ;

• les commissions de souscription indirectes non acquises à l’OPC cible sont de : 0 % de l'actif net maximum ;
• les commissions de rachat indirectes non acquises à l’OPC sont de : 0 % de l'actif net maximum.

Commissions de mouvement

Le FCPI Sanso Perspectives ne paie aucune commission de mouvement à la société de gestion Sanso Longchamp Asset Management pour les transactions réalisées dans le cadre de la gestion de portefeuille.

Partage de la plus-value

Modalités spécifiques de partage de la plus-value au bénéfice de la société de gestion Sanso Longchamp Asset Management.

Les avantages fiscaux offerts par le FCPI Sanso Perspectives (réduction d'impôt et exonération d'impôt sur les plus-values) sont accordés en contrepartie d'un engagement d'accompagnement des PME dans la durée (période de blocage), d'une prise de risque en investissant au capital de PME (risque de perte) présentant des risques spécifiques liés à leur caractère innovant, à leur taille limitée, et de l'acceptation d'un risque de liquidité pour les PME qui ne sont pas cotées en bourse.

Le FCPI Sanso Perspectives n’est pas garanti en capital.

Indicateur de risque sur une échelle de 1 (risque le plus faible) à 7 (risque le plus élevé) : 6 / 7.

Risque de perte : investir dans des sociétés (holdings, PME cotées ou non cotées, directement ou au travers de sociétés holdings, de mandats de gestion ou de fonds d'investissement tels que les FCPI) présente un risque élevé de perte en capital, limité au montant de l'apport. Le capital n'est pas garanti.

Risque lié aux entreprises : la performance du FCPI Sanso Perspectives dépendra en grande partie des résultats des entreprises dans lesquelles le portefeuille du FCPI Sanso Perspectives sera investi directement ou indirectement. L’évolution de ces entreprises pourrait être affectée par des facteurs défavorables et entraîner une baisse de la Valeur Liquidative du FCPI Sanso Perspectives.

Risque de crédit : risque de perte d’une créance, lié aux investissements dans des actifs obligataires, monétaires ou diversifiés, du fait de la défaillance du débiteur à l’échéance fixée ; en cas de dégradation de la qualité des émetteurs, la valeur de ces actifs (y compris les obligations convertibles ou autres valeurs donnant accès au capital social) peut entraîner une baisse de la valeur liquidative du FCPI Sanso Perspectives.

Risque lié aux obligations convertibles : pour la partie du portefeuille du FCPI Sanso Perspectives qui pourrait être investie au travers de valeurs mobilières dites « composées » qui en cas d’option donnent accès au capital des entreprises (obligations convertibles, Océanes…). La valeur de ces titres dépend de plusieurs facteurs tels que le niveau des taux d’intérêt et surtout l’évolution de la valeur des actions auxquelles ces obligations donnent droit en cas de conversion. L’impact sur le FCPI Sanso Perspectives pourrait être significatif si une proportion importante des investissements est effectuée en obligations convertibles.

Risques liés à l’absence de notation ou à une notation de crédit basse : l’absence de notation de crédit de l’Emetteur ou une notation basse ne permet pas d’évaluer sa capacité à faire face à ses obligations de paiement, remboursement du capital, et paiement des intérêts. Elle peut entraîner une liquidité insuffisante sur les marchés, ainsi qu’une transparence de l’information insuffisante, ce qui crée un risque spécifique lié au manque de visibilité.

Risque de taux : pour la partie du portefeuille du FCPI Sanso Perspectives qui pourrait être investie en obligations. La hausse des taux d’intérêt peut entraîner la baisse de la valeur des obligations et donc la baisse de la valeur liquidative du FCPI Sanso Perspectives. Ce risque est faible pour des obligations de duration courte, il est plus élevé pour des obligations de duration longue.

Risque actions : pour la partie du portefeuille du FCPI Sanso Perspectives qui pourrait être investie en actions. En cas de baisse des marchés actions, la valeur liquidative du FCPI Sanso Perspectives pourra baisser. La diversification en actions est possible notamment dans la partie dite « libre du portefeuille » et dans les périodes où le FCPI Sanso Perspectives ne sera pas tenu de respecter à 100 % son « Quota réglementé » (en phase d'investissement et de désinvestissement).

Risque lié aux investissements en actions de petites capitalisations : les marchés de petites capitalisations ont un volume de titres cotés en Bourse réduit. Ces marchés sont donc plus volatils que ceux des grandes capitalisations. La valeur liquidative du FCPI Sanso Perspectives peut donc connaître une volatilité importante s'il choisit d'investir une partie de son portefeuille dans des petites capitalisations cotées en bourse.

Risque de faible liquidité : pour les titres non cotés qui ne bénéficient pas d’une liquidité immédiate, les investissements réalisés par le FCPI Sanso Perspectives étant susceptibles de rester immobilisés durant plusieurs années. Des conditions de marchés défavorables peuvent aussi limiter ou empêcher la cession des titres admis sur un marché financier que le FCPI Sanso Perspectives peut détenir. Compte tenu de son quota d’investissement minimum en titres non cotés, et de la présence possible de titres cotés sur des marchés avec peu de volumes et donc peu liquides, le rachat de parts du FCPI Sanso Perspectives n’est pas admis, de sorte que les avoirs des porteurs seront bloqués pendant toute la durée de vie du FCPI Sanso Perspectives sur décision de la société de gestion Sanso Longchamp Asset Management (cf. durée de blocage ci-dessus).

Risque lié aux investissements dans des entreprises non cotées : la valorisation des sociétés non cotées par la société de gestion Sanso Longchamp Asset Management, selon la méthodologie décrite dans le règlement du FCPI Sanso Perspectives et sous le contrôle du commissaire aux comptes du FCPI Sanso Perspectives, repose sur des éléments arrêtés mais également sur des éléments prévisionnels, et se traduit donc par un risque que la valeur liquidative du FCPI Sanso Perspectives ne reflète pas la valeur exacte du portefeuille à la hausse ou à la baisse en cours de vie du FCPI Sanso Perspectives. La seule valeur exacte sera celle connue lorsque le FCPI Sanso Perspectives aura vendu ses actifs.

Risque de rentabilité : la rentabilité de l’investissement suppose que le FCPI Sanso Perspectives encaisse des produits supérieurs au niveau des frais directs et indirects significatifs supportés par le FCPI Sanso Perspectives. Dans le cas contraire, la valeur liquidative du FCPI Sanso Perspectives pourra baisser.

Risque de diversification insuffisante : il n’y a aucune assurance quant au degré de diversification géographique et sectoriel des investissements, qui sera effectivement atteint par le FCPI Sanso Perspectives. Le FCPI Sanso Perspectives peut participer à un nombre limité d’investissements, et en conséquence, la rentabilité du FCPI Sanso Perspectives peut être substantiellement et défavorablement impactée en cas de conjoncture défavorable du/des secteurs d’activité ou de la/des zones géographiques dans lesquels le FCPI Sanso Perspectives est investi.

Risque de change : si le FCPI Sanso Perspectives était amené à détenir des instruments libellés dans des devises étrangères hors zone euro. Dans ce cas, en cas de baisse d’une devise par rapport à l’euro, la valeur liquidative du FCPI Sanso Perspectives pourra baisser.

Avertissement fiscal : l'agrément de l'AMF ne signifie pas que vous bénéficierez automatiquement des différents dispositifs fiscaux présentés par Sanso Longchamp Asset Management. Cela dépendra notamment du respect par le FCPI Sanso Perspectives de certaines règles d'investissement, de la durée pendant laquelle vous détiendrez le FCPI et de votre situation individuelle.