Que signifie : Objets d'art ?

Les objets d'art, de collection, d'antiquité ou les bijoux peuvent être regroupés dans la mesure où ils relèvent d'une fiscalité commune.
Il n'y a aucune conséquence sur l'IR, car ces objets ne génèrent pas de revenus.
En cas de cession, une taxe forfaitaire de 6 % du prix de cession s’applique, depuis le 1^er janvier 2014. Avant cette date, le taux forfaitaire était de 4.5 %.