La cession d'entreprise

La cession de son entreprise : un acte important de la vie d'un entrepreneur

Pour que cette étape clé soit une réussite, il est nécessaire de préparer ce projet suffisamment à l'avance et de façon minutieuse.

Vous devez en maîtriser les impacts juridiques, sociaux, fiscaux, et bien sûr patrimoniaux pour envisager l'avenir avec sérénité.

Nos Ingénieurs Patrimoniaux s’appuient sur leur expérience et sur leur réseau d'experts pour vous accompagner et vous guider dans votre réflexion, afin de définir votre « stratégie de cession » et analyser avec vous ses impacts sur votre patrimoine.

Notre accompagnement

Dans ce contexte, nous avons mis en place « l'Etude Accompagnement à la Cession d'Entreprise ». Elle s'adresse aux clients souhaitant être guidés sur la cession de leur(s) entreprise(s).

Nos Ingénieurs Patrimoniaux vous permettent d'envisager les conséquences résultant de la cession ou de la transmission de votre entreprise, de votre fonds de commerce ou de votre participation au capital d’une entreprise. Ils ne s'arrêtent par ailleurs pas à l'étude de la cession de votre entreprise. En effet, la prise en compte de votre situation patrimoniale personnelle en amont de la cession permet de vous préparer à atteindre vos nouveaux objectifs.

Nos Ingénieurs Patrimoniaux vous guideront donc afin de répondre aux questions suivantes :

• à qui allez-vous céder ou transmettre votre entreprise ? A ce titre, faut-il envisager le Pacte Dutreil, la création d'une holding avant la cession ... ?
• quelle est la fiscalité applicable à la cession ou transmission que vous envisagez ? Des régimes fiscaux de faveur sont-ils applicables à votre situation ? Est-il intéressant pour vous d'utiliser le dispositif du remploi apport cession (le mécanisme de report d'imposition des plus-values prévu par l'article 150 0-B ter du Code Général des Impôts) ?
• après cette cession, aurez-vous besoin de compléter vos revenus ? Aurez-vous un nouveau projet professionnel ?
• quelle sera votre protection sociale à l'issue de la cession ? Votre prévoyance ?

Que vous souhaitiez transmettre à titre gratuit ou onéreux de votre entreprise, un accompagnement est primordial afin d'anticiper juridiquement, fiscalement et financièrement cette opération.

Réorganiser votre patrimoine privé

Nos services d'Ingénierie Patrimoniale ne s'arrêtent pas à l'étude de la cession de votre entreprise. Effectivement, cette opération doit également être étudiée au regard de vos intérêts privés.

La prise en compte de votre situation patrimoniale personnelle en amont de la cession permet de vous préparer à atteindre vos nouveaux objectifs, tels que par exemples :

• préparer un nouveau projet professionnel, prendre votre retraite ou combiner les dispositifs emploi/retraite ;
• chiffrer l'impact fiscal de votre nouvelle situation (IR et IFI) ;
• revoir vos besoins en matière de prévoyance ;
• planifier et chiffrer la transmission de votre patrimoine privé, de votre vivant ou en cas de décès.